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Yachting et Shipping

Notre portefeuille de clients comprend des propriétaires, des plaisanciers, des compagnies maritimes internationales, des transitaires, des expéditeurs, des transitaires, des courtiers et des négociants.

Eu égard au développement toujours croissant du marché de la plaisance à Monaco, auquel notre cabinet est étroitement associé, notre département maritime a acquis une solide expertise dans ce secteur en conseillant nos clients notamment sur les problématiques relatives à:

  • l’enregistrement des navires
  • les régimes d’importation et exportation (TVA)
  • les mécanismes de garantie (hypothèques)
  • les contrats de vente de navires
  • les contrats de construction navale
  • l’affrètement
  • le financement.

De la même manière, notre cabinet assiste ses clients armateurs et exploitants de marine marchande, commissionnaires et transporteurs sur un large éventail de questions de droit maritime classique telles que:

  • les réclamations cargaisons
  • les événements de mer
  • les sûretés maritimes
  • la pratique des charte-parties
  • les mesures conservatoires et les saisies
  • l’assurance maritime

Nous entretenons des liens étroits avec des cabinets d’avocats étrangers et des organismes officiels d’autres juridictions, ce qui nous permet d’intervenir dans une grande variété d’affaires au niveau international.

Nous vous invitons à prendre connaissance de nos obligations en matière de conformité (KYC) et nos Conditions générales.


Edouard Mousny

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About Me

Edouard Mousny

Edouard a une forte expérience auprès des entreprises, à Monaco, en France, et à l’international, notamment en matière de restructurations, de joint-ventures, de financements, de contrats, mais aussi de gouvernance d’entreprise.
Il exerce dans de nombreux secteurs, en particulier, l’énergie (pétrole et gaz), les produits chimiques, les sciences de la vie, la technologie et les médias.
Edouard est également un expert dans le domaine du yachting.

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