Riche d’une pratique du droit de 90 ans à Monaco, le cabinet Gordon S.Blair propose un calendrier d’échanges avec la communauté économique et financière de la Principauté. Avec « Les Rendez-Vous Gordon S. Blair », le cabinet offre à Monaco un échange informel et privilégié de points de vue avec des praticiens du droit et de la fiscalité : témoignages factuels, conseils, études de cas, bonnes pratiques, évolutions réglementaires. Une heure, à date et à lieu fixes, autour d’un petit-déjeuner matinal. Des rendez-vous organisés avec un nombre réduit de participants, afin de privilégier l’échange et le contact.

QUI SOMMES-NOUS ?

Gordon S. Blair, une équipe de professionnels au service d’une clientèle privée et institutionnelle évoluant dans un environnement global

Gordon S. Blair est un cabinet de conseil juridique et fiscal indépendant, implanté à Monaco depuis 1920.
Nous intervenons auprès d’une clientèle de personnes privées, de grandes familles, d’entreprises locales et de groupes internationaux.
Notre équipe de juristes et de fiscalistes chevronnés, dispose d’expertises reconnues dans les disciplines suivantes : Fiscalité des personnes et des entreprises, Droit commercial et droit des sociétés, Droit international privé, Droit de la résidence et de la citoyenneté, Droit immobilier, Droit de la concurrence, Droit du travail et droit social, Conformité, Droit de la propriété intellectuelle et industrielle, Protection des données personnelles, Réglementation des activités bancaires et financières, Droit maritime, Arbitrages et mécanismes de médiation, Trusts et réglementations offshore.
Notre savoir-faire s’appuie sur une longue pratique de situations juridiques complexes, qui a apporté à notre équipe la maitrise des techniques juridiques les plus sophistiquées et un sens aigu de l’innovation.www.gordonblair.com

LE PROGRAMME

Jeudi
09 FEV 2017 à 8h00

EROSION DE LA BASE D’IMPOSITION ET LES TRANFERTS DE BENEFICES

QUELLES CONSEQUENCES DU PROJET “BEPS” POUR LA PLACE MONEGASQUE ?

Le projet BEPS ou « Base Erosion & Profit Shifting » actuellement mené par l’OCDE aura pour conséquence une réforme majeure de la fiscalité des groupes internationaux. En effet, ses trois axes majeurs sont l’amélioration de la cohésion des règles fiscales entre les pays, l’alignement de la substance économique et des résultats fiscaux et une plus grande transparence sur les pratiques fiscales des groupes. Monaco ayant adhéré au projet en 2016, il convient d’analyser quelles seront les incidences pratiques et options pour l’ensemble des groupes internationaux implantés dans la Principauté.
PIERRE-JEAN FAURECORINNE RICCIARDELLA

Jeudi
11 MAI 2017 à 8h00

ECHANGE AUTOMATIQUE D’INFORMATIONS

POINT D’ETAPE

En 2016, nous avions consacré un de nos rendez-vous aux échanges automatiques d’informations sous l’angle de la protection des données personnelles. Les textes d’implémentation monégasques n’étaient alors pas encore connus. A l’occasion de ce nouveau rendez-vous, nous ferons un point d’étape pour discuter des principales avancées de la règlementation mise en œuvre par la Principauté et les confronter à notre analyse initiale.
GILBERT DELACOUR

Jeudi
14 SEPT 2017 à 8h00

OPERATIONS D’OUVERTURE DE CAPITAL

GUIDE PRATIQUE

Les opérations d’ouverture de capital répondent le plus souvent à un objectif précis : le renforcement des fonds propres de l’entreprise en vue de permettre à celle-ci de passer à une nouvelle étape de son développement. Elles peuvent également permettre aux actionnaires fondateurs de rendre liquide une partie de leur patrimoine voire de palier à des difficultés conjoncturelles.
Dans chacune de ces hypothèses, il existe des problématiques communes qui nécessitent de réfléchir le plus en amont possible tant à la structuration qu’au mode de réalisation de l’opération projetée. Les conditions de sortie du nouveau partenaire capitalistique doivent également être analysées avec minutie.
L’objectif de la présente réunion de réflexion et de partage est d’échanger sur les « bonnes pratiques » en amont et durant toutes les phases de réalisation d’un tel projet.
DAVID DE PARIENTE

Jeudi
28 SEPT 2017 à 8h00

LOI 1.448 DU 22 JUIN 2017 SUR LE DROIT INTERNATIONAL PRIVE

CONSEQUENCES PRATIQUES

Descriptif à venir.
GILBERT DELACOUR

Jeudi
16 NOV 2017 à 8h00

OEUVRES D’ART ET BIENS DE COLLECTION

REVUE DES PROBLEMATIQUES LIEES A LA DETENTION DES BIENS MOBILIERS D’EXCEPTION

Au-delà de l’achat “coup de cœur” et du plaisir de l’amateur, l’acquisition d’œuvres d’art et d’objets de collection (bijoux, automobiles, timbres etc.) est devenue une véritable option de placement. Elle est cependant parfois la cause d’importantes déconvenues dont une bonne partie pourrait être évitée par une meilleure appréhension des règles spécifiques qui régissent la détention et la circulation de ce type d’actif. Notre cabinet partagera son expérience en la matière en abordant sous l’angle fiscal et juridique certaines des problématiques propres à ces biens hors du commun.
EDOUARD MOUSNY

Reporté à une date ultérieure

ORGANISER SA VIE ET SON ACTIVITE PROFESSIONNELLE DEPUIS MONACO – GENEVE

PRESENTATION DES OUTILS DE GESTION DES AFFAIRES FAMILIALES ET ENTREPREUNARIALES DEPUIS MONACO

Au cours de ces dernières années, la Principauté de Monaco a considérablement évolué pour s’adapter aux nouvelles exigences de transparence et d’harmonisation des règles du jeu au plan international. Cette plus grande ouverture vers le monde s’est accompagnée de la mise en œuvre d’une politique d’attractivité, destinée à faire de Monaco une juridiction d’élection pour y fixer sa résidence et le centre de ses activités économiques.
Nos spécialistes vous proposent de partager leurs expériences récentes dans les transferts de résidence à Monaco et de vous présenter les outils actuellement privilégiés par les entrepreneurs venant s’établir en Principauté.
ALEXIS MADIER

Reporté à une date ultérieure

LIVING AND DOING BUSINESS IN MONACO – ZURICH

HOW TO ORGANISE PRIVATE AND BUSINESS LIFE IN MONACO

In recent years, the Principality of Monaco has considerably evolved and has adapted to the global harmonisation of rules and new transparency requirements. This openness to the world came with the implementation of an attractive policy designed to reinforce Monaco’s position as a preferred jurisdiction to establish one’s residence and the center of their economic activities.

Our specialists will share their experience from recent Monegasque residency applications and will present the tools currently favoured by entrepreneurs wishing to settle in the Principality.
ALEXIS MADIER

CONTACT

7 rue du Gabian • MC 98011 MONACO CEDEX
TEL +377 93 25 85 25 • FAX +377 93 25 58 92 event@gordonblair.com