Fiscalité – Personnes Physiques et Personnes Morales

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Nous assistons nos clients dans le traitement fiscal de leurs affaires, à Monaco, en France, et dans le monde. En effet, dans un environnement international, caractéristique de Monaco, la prise en compte de différentes législations fiscales est un défi pour les particuliers et les entreprises, à qui nos équipes apportent des conseils avisés, fiables et centrés sur les solutions.

 

Les équipes de Gordon S. Blair sont spécialisées en planification fiscale et disposent d’une connaissance fine et approfondie des législations d’un grand nombre de juridictions. Nous accompagnons nos clients dans la résolution de leurs problèmes transfrontaliers : création de véhicules juridiques, création et cession d’entreprises, contentieux fiscaux … Nous les conseillons en matière de conformité, de stratégie fiscale, de contrôles, d’obtention d’agréments fiscaux ou encore de régularisation d’actifs.

 

Notre offre peut être regroupée sous les thèmes suivants, en couvrant toutes les disciplines du droit fiscal.

Fiscalité des personnes physiques et familles à Monaco, ou dans un environnement multi juridictionnel

L’attractivité de la Principauté en matière fiscale est bien connue. Nous conseillons et assistons nos clients de façon à s’assurer que leur fiscalité est bien maîtrisée, et organisée. Cette démarche recouvre notamment les situations suivantes :

  • Mesures préalables à un déménagement, dans le pays d’origine comme dans la Principauté elle- même
  • Analyse du traitement fiscal des flux futurs de revenu, et formalités correspondantes
  • Assistance dans les démarches administratives

Nous sommes également en mesure d’intervenir dans des situations concernant d’autres juridictions et dans le domaine de la fiscalité internationale.

Création et développement d’activités commerciales, ou libérales

La Principauté est également très attractive pour déployer une activité commerciale ou libérale, par voie de société ou directement. Nous conseillons et assistons nos clients notamment dans les domaines suivants :

  • Sélection de la meilleure forme juridique à adopter
  • Formalités d’agrément
  • Organisation opérationnelle (rémunération etc …)
  • Organisation et taxation des flux futurs, en Principauté comme à l’étranger

Acquisitions

Même si le tissu économique de la Principauté est essentiellement composé d’entreprises de taille moyenne, ou petite, il y existe de nombreuses opportunités d’acquisition, ou de croissance externe, et nous conseillons nos clients sur la meilleure façon de structurer ces opérations d’un point de vue fiscal.

Structures de détention ou de gestion

L’attractivité de la Principauté a toujours été très forte pour des groupes familiaux, ou des personnes à haut revenus ou patrimoine. Nous avons développé une expertise et un savoir-faire particulier dans la conception et la mise en place de structures juridiques typiquement adaptées à ces clients, à Monaco même ou à l’étranger. Nous étudions les structures possibles et faisons des recommandations de façon à optimiser le traitement fiscal de situations telles que gestion des flux courants (revenus et plus-values), ou de successions et de partages. Cette démarche est entreprise, en gardant à l’esprit non seulement les « frottements » fiscaux, mais en intégrant aussi les divers aspects de gouvernance, de protection.

 

  • Single Family Offices
  • Holdings, trusts, fondations
  • Fonds d’investissement privés

Approche pluridisciplinaire

Notre cabinet suit une démarche pluridisciplinaire, par opposition à une approche généraliste. Nous sommes en effet convaincus que, pour la résolution d’un problème donné, la complexité croissante des domaines du droit et de la fiscalité rend nécessaire la mobilisation, et la coordination, d’expertises différentes. Les talents dont nous disposons nous autorisent une telle approche. Dans le domaine fiscal, nous sommes ainsi en mesure à faire appel à des spécialiste pointus dans les disciplines suivantes :

  • Impôt sur le revenu
  • Impôt sur les sociétés
  • Droits d’enregistrement
  • TVA et autres taxes indirectes
  • Droit de succession
  • Conventions et accords internationaux.
  • Contentieux

En outre, et lorsque qu’une expertise spécifique sur une juridiction étrangère, nous pouvons faire appel à une réseau de correspondant fiables.

Associés et Of Counsel responsables du domaine de compétence

Xavier de Sarrau

Associé commandité

Corinne Ricciardella

Associé

corinne.ricciardella@gordonblair.com