Yachting, Aviation et autres Biens d’Exception

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Qu’il s’agisse d’un motoryacht de 70 mètres, du tableau d’un maître flamand du XVllème siècle, d’une voiture de course italienne des années cinquante, d’un diamant du Golconde ou d’un timbre unique du XIX siècle, il y a toujours quelque chose d’exceptionnel à se rendre propriétaire de ces biens particuliers qui peuvent donner toute sa signature à un patrimoine.

 

A la différence des actifs immobiliers et bancaires qui sont plus aisément traçables, la détention de ces biens d’exception pose des questions tout à fait spécifiques qu’il convient d’envisager très en amont de leur acquisition.

 

La problématique de la circulation de ses valeurs mobilières n’est pas le moindre des sujets sur lequel il faut se pencher, surtout lorsque l’acquéreur est lui-même, comme souvent, un de ces « citizen of the world » dont la présence physique se répartit sur plusieurs juridictions.

 

A cet égard, notre équipe de spécialistes a une expertise reconnue dans l’accompagnement de ses clients, armateurs et collectionneurs.

 

Elle se fait fort d’une polyvalence et d’une multidisciplinarité dans des domaines spécifiques du droit – entre autres droit maritime et construction navale, droit aérien, droit douanier et financement – afin d’offrir à ses clients une approche globale de « bout en bout » ne laissant rien au hasard.

 

Notre service – et ce qui nous différencie – ne consiste ainsi pas seulement à appréhender les projets par le seul prisme de la matière juridique à laquelle ils se rapportent en premier lieu mais d’anticiper les incidences globales que certains arbitrages auront par ailleurs sur la situation de nos clients.

 

A titre d’exemple :

 

  • En quoi l’immatriculation d’un navire sous pavillon offshore est-il susceptible d’affecter la situation fiscale personnelle du bénéficiaire économique ultime de la société armatrice ?
  • Pourquoi le droit du travail est aussi un paramètre à prendre en considération dans la planification d’une structure de détention ?
  • Comment s’appréhende la conservation d’œuvres d’art en zone franche à l’aune d’une succession future ?

 

La matière étant éminemment internationale, notre cabinet a évidemment à sa disposition un important réseau de correspondants qui lui permet là encore d’appréhender chaque projet dans sa globalité.

Associé responsable du domaine de compétence

Edouard Mousny

Associé

edouard.mousny@gordonblair.com