2026-07-17

Gordon S. Blair lance sa page Instagram officielle

Dans un environnement où l'information se partage de plus en plus à travers des formats visuels, Gordon S. Blair poursuit le développement de sa communication digitale avec le lancement de sa page Instagram officielle. Cette nouvelle plateforme complète notre présence sur LinkedIn et reflète notre volonté de partager plus largement notre expertise, notre actualité ainsi que notre vision des grands enjeux juridiques, fiscaux et patrimoniaux.   Un nouveau regard sur notre activité Notre compte Instagram offrira une approche plus visuelle de l'univers Gordon S. Blair et mettra en lumière les sujets qui animent le cabinet au quotidien. Vous y retrouverez notamment : l’actualité juridique et fiscale internationale les évolutions du droit monégasque et des principaux cadres juridiques internationaux nos analyses et décryptages les événements marquants auxquels le cabinet participe des contenus consacrés à Monaco et à son attractivité la vie du cabinet et ses engagements   Une expertise tournée vers l’international Depuis plus d'un siècle, Gordon S. Blair accompagne une clientèle internationale composée de particuliers, de familles, d'entrepreneurs, de groupes internationaux et de family offices sur des problématiques juridiques, fiscales et patrimoniales à forte dimension transfrontalière. À travers cette nouvelle présence sur Instagram, nous souhaitons rendre ces thématiques plus accessibles, partager notre expérience du terrain et offrir un aperçu des enjeux qui façonnent l'environnement international dans lequel évoluent nos clients.   Rejoignez-nous sur Instagram : @gordonblair_monaco Nous sommes heureux d'ouvrir ce nouvel espace d'échange et serons ravis de vous y retrouver.  

2026-07-09

Edouard Mousny, Associé de Gordon S. Blair, distingué dans le Spear's Legal Index 2026

Une nouvelle reconnaissance internationale pour Gordon S. Blair   Gordon S. Blair est heureux d'annoncer qu'Edouard Mousny, Associé du cabinet, figure dans le Spear's Legal Index 2026 parmi les 'Recommended Aviation & Yachts Lawyers'. Cette distinction vient saluer son expertise dans l'accompagnement d'une clientèle internationale composée de particuliers fortunés, de familles, d'entrepreneurs, de family offices et de structures patrimoniales confrontés à des problématiques juridiques et fiscales complexes liées à l'acquisition, à la détention, à l'exploitation et à la transmission d'actifs de grande valeur, notamment dans les secteurs du yachting et de l'aviation privée. Depuis Monaco, Edouard Mousny accompagne régulièrement des opérations présentant une forte dimension internationale, impliquant plusieurs juridictions et nécessitant une approche coordonnée entre les différents aspects juridiques, fiscaux et patrimoniaux. Son intervention couvre notamment la structuration des acquisitions, la gouvernance des actifs, les questions de conformité réglementaire ainsi que l'organisation de leur détention dans une perspective de long terme.   À propos de Spear's Fondé au Royaume-Uni, Spear's est la publication de référence consacrée aux particuliers fortunés (High Net Worth Individuals – HNWIs) et à leurs conseils. Reconnu à l'échelle internationale, le magazine publie chaque année les Spear's Indices, qui recensent les meilleurs professionnels dans de nombreux domaines : droit, fiscalité, gestion de patrimoine, family offices, immobilier, art, aviation, yachting, philanthropie ou encore immigration. Les professionnels sont sélectionnés à l'issue d'un processus de recherche indépendant fondé sur l'analyse de leur expérience, de leur réputation sur le marché, de la complexité des dossiers traités, ainsi que sur des entretiens avec des praticiens, des clients et des experts du secteur.   Être référencé dans les Spear's Legal Indices constitue une reconnaissance particulièrement recherchée par les cabinets intervenant auprès d'une clientèle internationale exigeante et témoigne d'un niveau d'excellence reconnu par le marché.   L'ensemble des équipes de Gordon S. Blair adresse ses plus sincères félicitations à Edouard Mousny pour cette distinction, qui reflète la qualité de son expertise.   Gordon S. Blair Law Offices - Spear's 500 Company Profile  

2026-07-07

Le bail d'activité commerciale : un nouvel outil au service de l'attractivité économique de Monaco ?

À première vue, la proposition de loi n° 278 créant un bail d'activité commerciale pourrait apparaître comme une réforme technique du droit des baux. En réalité, son ambition est plus large : elle témoigne d'une volonté d'adapter le cadre juridique monégasque aux besoins d'une économie en constante évolution, où la mobilité des entreprises, des capitaux et des talents est devenue un véritable facteur de compétitivité. Dans un contexte marqué par la diversification du tissu économique monégasque, le développement des activités innovantes et les fortes contraintes foncières de la Principauté, cette réforme pourrait constituer un nouvel outil au service de son attractivité internationale.   Un modèle historique qui a fait ses preuves Depuis près de quatre-vingts ans, la loi n° 490 du 24 novembre 1948 constitue l'un des piliers du droit monégasque des baux commerciaux. En garantissant au commerçant la protection de sa propriété commerciale, elle lui offre une stabilité durable, particulièrement adaptée aux activités dont la valeur repose sur la pérennité du fonds de commerce. Ce modèle demeure pleinement pertinent. Toutefois, les besoins des entreprises ont profondément évolué. Les start-ups, les fintechs, les sociétés technologiques ou encore les bureaux de représentation recherchent souvent davantage de souplesse que de stabilité. Leur développement nécessite une capacité d'adaptation rapide, y compris dans leur stratégie immobilière. C'est précisément à cette évolution que répond la proposition de loi n° 278. Loin de remettre en cause le régime existant, elle propose un cadre alternatif et facultatif, destiné à compléter l'offre juridique monégasque.   Une plus grande flexibilité au bénéfice des entreprises Le futur bail d'activité commerciale reposerait sur un principe simple : offrir une plus grande liberté contractuelle. Le projet prévoit notamment : un loyer librement négocié, la suppression du pas-de-porte, un dépôt de garantie plafonné à trois mois de loyer, une révision annuelle indexée, l’absence de droit automatique au renouvellement, la possibilité, pour le locataire, de résilier le bail après une année d'occupation, sous réserve d'un préavis de six mois   À la différence du régime traditionnel des baux commerciaux, ce nouveau dispositif privilégie la mobilité économique plutôt que la protection de la propriété commerciale. Dans une Principauté où les surfaces professionnelles demeurent une ressource particulièrement rare, cette souplesse supplémentaire pourrait faciliter l'installation de nouvelles entreprises, réduire leurs coûts d'implantation et renforcer l'attractivité de Monaco auprès d'investisseurs et d'entrepreneurs internationaux.   Trouver le juste équilibre Comme toute réforme, cette évolution soulève également plusieurs interrogations. Une diminution des garanties attachées au fonds de commerce pourrait, dans certains secteurs, affecter la valorisation ou la transmission des entreprises. De même, dans un marché immobilier déjà fortement contraint, une plus grande liberté contractuelle pourrait exercer une pression supplémentaire sur les loyers. L'enjeu sera donc de préserver un équilibre entre deux régimes complémentaires : un statut protecteur destiné aux activités recherchant une implantation durable, un bail plus souple répondant aux besoins des entreprises innovantes, des structures en croissance et des projets d'implantation plus flexibles.   Une évolution du droit au service de la stratégie économique de Monaco Au-delà du seul droit des baux commerciaux, la proposition de loi n° 278 illustre une évolution plus profonde de l'approche législative monégasque. Le droit n'a plus uniquement vocation à protéger les acteurs économiques ; il constitue également un levier d'attractivité, destiné à accompagner les mutations de l'économie et à renforcer le positionnement international de la Principauté. Si elle est adoptée, cette réforme pourrait ainsi offrir aux entreprises un nouvel outil juridique conciliant flexibilité, sécurité et compétitivité, tout en venant compléter un régime historique qui a largement contribué au développement économique de Monaco depuis près de huit décennies.   En somme La proposition de loi n° 278 n'a pas vocation à remplacer le régime protecteur issu de la loi n° 490. Elle introduit un cadre alternatif, facultatif et plus flexible, destiné à répondre aux besoins d'une nouvelle génération d'entreprises et à renforcer l'attractivité économique de la Principauté.

2026-07-02

Monaco rend exécutoire la convention fiscale conclue avec les Émirats arabes unis

Par l'Ordonnance Souveraine n° 11.964 du 12 juin 2026, publiée au Journal de Monaco, la Principauté rend exécutoire la Convention conclue avec les Émirats arabes unis en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales. Signée à Dubaï le 13 novembre 2021, cette convention est entrée en vigueur à l'égard de Monaco le 12 juin 2026. Son entrée en application constitue une nouvelle étape dans le développement du réseau conventionnel de la Principauté et renforce la sécurité juridique des relations économiques entre Monaco et les Émirats arabes unis. Les principaux apports de la convention Cette convention a notamment pour objet de : répartir les droits d'imposition entre Monaco et les Émirats arabes unis afin d'éviter les situations de double imposition ; instaurer des mécanismes destinés à prévenir l'évasion et la fraude fiscales ; renforcer la coopération administrative entre les autorités compétentes des deux États ; offrir un cadre juridique plus sécurisé aux personnes physiques et morales exerçant des activités ou détenant des intérêts dans les deux juridictions. Quels enjeux pour les opérateurs économiques ? L'entrée en vigueur de cette convention présente un intérêt particulier pour les investisseurs, les groupes internationaux, les family offices ainsi que les particuliers disposant d'intérêts à Monaco et aux Émirats arabes unis. Comme toute convention fiscale, ses effets devront être appréciés au regard de ses stipulations spécifiques et de leur articulation avec les législations internes des deux États. Son application pourra avoir des incidences sur le traitement fiscal de certaines catégories de revenus, la structuration des investissements internationaux et les opérations transfrontalières. Notre cabinet accompagne ses clients dans l'analyse des conséquences pratiques de cette nouvelle convention et dans l'adaptation de leurs structures aux évolutions du cadre fiscal international. Référence : Ordonnance Souveraine n° 11.964 du 12 juin 2026 rendant exécutoire la Convention entre la Principauté de Monaco et les Émirats arabes unis tendant à éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et à prévenir l'évasion et la fraude fiscales. Texte officiel : https://legimonaco.mc/tnc/ordonnance/2026/06-12-11.964/

2026-06-26

🔔 MISE À JOUR - Plénière GAFI Paris, 15-19 juin 2026

Monaco franchit une étape décisive L’issue de sa réunion plénière des 15 au 19 juin 2026, le GAFI a adopté le quatrième rapport de progrès de Monaco et a reconnu, à titre préliminaire, que la Principauté avait largement achevé la mise en œuvre du plan d’action adopté en juin 2024. Cette décision constitue une étape importante dans le processus engagé depuis deux ans et confirme les progrès accomplis par Monaco dans le renforcement de son dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et le financement de la prolifération. La prochaine étape consistera en une visite sur site du GAFI en Principauté, préalable indispensable à une sortie formelle de la « liste grise » des juridictions faisant l’objet d’un suivi accru, qui pourrait intervenir lors de la plénière d’octobre 2026. Au-delà de cette échéance, les développements récents illustrent une évolution plus profonde : les standards internationaux reposent désormais moins sur la seule conformité technique que sur la démonstration de l’effectivité des dispositifs mis en œuvre. Pour les professionnels réglementés, cette dynamique confirme l’importance de disposer de procédures robustes, documentées et démontrables, dans la perspective non seulement de la visite du GAFI, mais également des futures échéances internationales, notamment dans le cadre des évaluations MONEYVAL.

2026-06-12

Plénière du GAFI de juin 2026 : l'effectivité des dispositifs de conformité au cœur des attentes internationales

Alors que le GAFI (Groupe d'Action Financière) s’apprête à rendre sa décision concernant Monaco, l'attention se porte naturellement sur une question : la Principauté sortira-t-elle de la surveillance renforcée ou demeurera-t-elle sous suivi accru ? Au-delà de l'issue de cette échéance, les développements récents révèlent une évolution plus profonde : les attentes internationales portent désormais avant tout sur l'effectivité des dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive (LCB/FT-P-C). La décision prise par le GAFI en février 2026 a confirmé que l'enjeu ne réside plus tant dans l'alignement du cadre législatif sur les standards internationaux que dans la capacité des juridictions à démontrer l'efficacité concrète de leurs dispositifs. Cette évolution se reflète dans la doctrine de supervision et l'activité répressive de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF), qui accordent une attention croissante à la gouvernance des fonctions de conformité, à la qualité des procédures KYC ainsi qu'à la capacité des professionnels réglementés à démontrer l'effectivité de leurs contrôles. Les décisions récentes soulignent également qu'une remédiation engagée après l'identification de manquements ne suffit pas nécessairement à en atténuer les conséquences. Pour les professionnels réglementés, l'enjeu dépasse donc le seul résultat de la plénière du GAFI de juin 2026. Il consiste à s'assurer que les dispositifs de conformité sont non seulement conformes sur le plan technique, mais également capables de résister à un niveau de contrôle réglementaire de plus en plus exigeant. L'équipe Gordon S. Blair accompagne les professionnels réglementés dans la gouvernance de leurs dispositifs LCB/FT-P-C, la revue de leurs procédures de conformité et la préparation aux contrôles de l'AMSF.

2026-06-10

Longévité : anticiper les implications juridiques et patrimoniales de l’allongement de la vie

La longévité est de plus en plus reconnue comme l’un des défis majeurs de notre époque. À mesure que l’espérance de vie augmente, les familles, les entrepreneurs et les détenteurs de patrimoine sont confrontés à de nouvelles questions en matière de gouvernance, de transmission, de préservation des actifs, de mobilité internationale et de planification à long terme.   La réflexion sur ces enjeux de long terme est au cœur des travaux du Private Longevity Council, une initiative indépendante réunissant des experts issus de disciplines variées. Dans une récente interview publiée par La Gazette de Monaco, Michel Bouquier présente la mission du Conseil : encourager la réflexion et développer des réponses concrètes aux implications sociétales, économiques et humaines de l’allongement de la durée de vie.   Dans le cadre de cette initiative, Xavier de Sarrau, Managing Partner de Gordon S. Blair, apporte l’éclairage juridique et fiscal aux discussions. Son implication reflète l’engagement de longue date du cabinet à accompagner les familles internationales et les entrepreneurs dans l’anticipation du changement et l’organisation de leurs affaires avec une vision de long terme.   Depuis plus d’un siècle, Gordon S. Blair conseille ses clients dans la protection, la structuration et la transmission de leurs intérêts à travers les générations et les juridictions. Dans un monde où la longévité redéfinit les modèles traditionnels de planification patrimoniale, cette expertise n’a jamais été aussi pertinente.   Lire l’interview de Michel Bouquier dans La Gazette de Monaco : https://lagazettedemonaco.com/actualites/societe/michel-bouquier-une-structure-pour-repondre-aux-problematiques-de-la-longevite/  

2026-05-29

Immobilier et transparence : une proposition de loi susceptible de faire évoluer le cadre applicable aux structures étrangères détenant des biens à Monaco

La proposition de loi n°276, transmise par le Conseil National au Gouvernement Princier le 3 avril 2026, pourrait marquer une évolution notable du cadre applicable aux structures étrangères propriétaires de biens immobiliers en Principauté. Si elle devait être adoptée, cette réforme pourrait faire évoluer de manière significative le cadre juridique et fiscal applicable aux entités étrangères propriétaires d’actifs immobiliers à Monaco.   Un texte qui s’inscrit dans un mouvement de renforcement de la transparence La proposition de loi vise à encadrer plus étroitement les entités juridiques étrangères détenant des droits réels immobiliers en Principauté. Parmi les mesures envisagées figure la possibilité, pour une entité étrangère propriétaire d’un bien immobilier à Monaco, de transférer son siège ou son domicile en Principauté tout en conservant sa personnalité juridique d’origine, sous réserve du respect des conditions prévues par le texte. Au-delà de cet aspect, la proposition poursuit un objectif affirmé de transparence concernant l’identification des bénéficiaires effectifs des structures concernées.   Un mécanisme fiscal inédit Le texte prévoit l’instauration d’un droit annuel applicable aux entités étrangères propriétaires d’immeubles à Monaco qui ne communiqueraient pas volontairement l’identité de leurs bénéficiaires effectifs. Ce prélèvement serait fixé à 1 % de la valeur vénale des biens immobiliers détenus, ce qui pourrait représenter une charge significative pour certaines structures patrimoniales ou de détention. Afin d’accompagner une éventuelle mise en conformité, la proposition envisage également un régime transitoire prévoyant une exonération des droits d’enregistrement pendant une période limitée de trois ans.   Quelles perspectives ? À ce stade, il ne s’agit que d’une proposition de loi. Le Gouvernement Princier dispose d’un délai expirant le 3 octobre 2026 pour faire connaître sa position sur le texte et ses éventuelles observations. Si son issue demeure incertaine, cette initiative législative témoigne néanmoins de la poursuite des efforts engagés par la Principauté en matière de transparence et d’identification des bénéficiaires effectifs. Les propriétaires et investisseurs concernés gagneront à anticiper les conséquences potentielles de cette évolution et à évaluer, le cas échéant, l’adéquation de leurs structures de détention au regard des orientations actuellement envisagées.   Les équipes de Gordon S. Blair suivent attentivement les développements de cette proposition de loi et se tiennent à la disposition de leurs clients pour en analyser les implications juridiques, fiscales et patrimoniales.

2026-05-20

Gordon S. Blair renforce son engagement pro bono auprès d’organisations d’intérêt général

Convaincu que l’expertise juridique peut contribuer utilement aux grands enjeux contemporains, Gordon S. Blair poursuit le développement de son engagement pro bono auprès d’organisations œuvrant dans des domaines à fort impact humain et sociétal.   Dans ce cadre, le cabinet est heureux d’accompagner plusieurs structures engagées, parmi lesquelles le NCMEC (National Center for Missing & Exploited Children), le Longevity Private Council, l'Association Montjoye ainsi que l'AMADE (Association Mondiale des Amis de l’Enfance).   Ces collaborations s’inscrivent autour de problématiques majeures telles que la protection de l’enfance, la solidarité, la gouvernance, la transmission, la philanthropie et plus largement les enjeux liés à l’impact durable et à la responsabilité sociétale.   À travers cette démarche, Gordon S. Blair souhaite mettre à disposition son expertise juridique au service d’initiatives porteuses de sens, tout en accompagnant des acteurs engagés dans des projets d’intérêt général.   Cette initiative rencontre un véritable écho au sein des équipes du cabinet, particulièrement mobilisées à l’idée de contribuer concrètement à des projets alignés avec des valeurs humaines fortes et une vision de long terme.

2026-03-27

Gordon S. Blair Law Offices soutient l’équipage ADÉONA au Rallye Aïcha des Gazelles 2026

Gordon S. Blair Law Offices est fier de s’engager aux côtés de l’Equipage ADÉONA en tant que sponsor de la 35ᵉ édition du Rallye Aïcha des Gazelles, un rallye tout-terrain exclusivement féminin de renommée internationale se déroulant au Maroc. Réunissant près de 400 femmes venues du monde entier, cet événement unique n’est pas une course de vitesse, mais un véritable défi de navigation, d’endurance, de résilience et de stratégie. Un engagement porteur de sens et d’impact Ce partenariat illustre l’engagement du cabinet à soutenir des initiatives ambitieuses, alliant valeurs humaines, détermination et sens. La participation de l’équipe ADÉONA revêt une forte dimension caritative, puisqu’elle soutient la Fondation Flavien, fondation monégasque engagée dans la lutte contre les cancers pédiatriques et les maladies rares. Chaque année, environ 2 500 nouveaux cas de cancers pédiatriques sont diagnostiqués, faisant de ces maladies la première cause de décès par maladie chez les enfants. Soutenir la recherche et sensibiliser à ces enjeux est donc non seulement essentiel, mais indispensable. Une aventure remarquable portée par la détermination Le projet est porté par Laura Trastour et Anne-Charlotte Dimech, amies depuis cinq ans et infirmières à Monaco, dont l’ambition commune a donné naissance à un défi alliant dépassement de soi et engagement collectif. Cette aventure est née de la rencontre entre Xavier de Sarrau, Managing Partner du cabinet et passionné de rallye, et Laura, à l’origine de cet engagement et véritable moteur de cette initiative inspirante. Leur participation incarne des valeurs en parfaite résonance avec celles du cabinet : engagement, endurance, courage et vision à long terme. Soutenir des projets qui incarnent l’excellence et l’engagement Chez Gordon S. Blair Law Offices, nous sommes convaincus que notre rôle va au-delà du conseil juridique et fiscal. Soutenir des initiatives telles que le Rallye Aïcha des Gazelles constitue une expression forte de notre volonté d’accompagner des projets à impact, qui allient excellence, solidarité et détermination. L’aventure de l’équipe ADÉONA débute au Palais Nikaia à Nice le 28 mars 2026 et s’achève à Essaouira le 11 avril 2026. Des actualités régulières sur leur parcours seront également publiées sur notre page LinkedIn tout au long du rallye : https://www.linkedin.com/company/gordon-s.-blair/?viewAsMember=true  Leur progression peut également être suivie en direct ici : https://live2026.rallyeaichadesgazelles.com/equipages/team-186/ (Équipage 186)

2026-03-25

Pérennité familiale et structuration stratégique au « SIP Health & Wealth Summit Monaco »

En tant que partenaire principal du SIP Health & Wealth Summit Monaco, tenu le 24 mars 2026, Gordon S. Blair Law Offices a réaffirmé sa position de cabinet de référence auprès d’une clientèle privée internationale à Monaco et au-delà. Au cœur des discussions de cette année figurait un thème central : la pérennité familiale, entendue comme la capacité à préserver les actifs, les valeurs et la cohésion à travers les générations grâce à une gouvernance structurée et une vision stratégique. Xavier de Sarrau, Managing Partner, a ouvert le Summit avec une intervention liminaire soulignant l’importance de cadres de gouvernance robustes, d’un alignement clair entre propriété et contrôle, ainsi que de mécanismes efficaces de protection des actifs afin d’assurer la continuité à long terme. Corinne Ricciardella, Associée, a abordé la complexité croissante de la planification successorale dans un contexte transfrontalier, en insistant sur la nécessité d’anticiper les conflits de lois et de structurer la transmission de manière efficiente afin de préserver les intérêts familiaux. Edouard Mousny, Associé, a exploré le rôle stratégique des actifs d’exception — tels que les collections d’art — qui, lorsqu’ils sont correctement structurés, peuvent devenir de véritables actifs patrimoniaux de transmission, reflétant l’identité d’une famille tout en soutenant leur préservation sur le long terme. Ces différentes perspectives traduisent une conviction claire : la pérennité familiale repose sur l’anticipation, la structuration et une vision à long terme. Dans l’environnement sophistiqué de la clientèle privée à Monaco, Gordon S. Blair Law Offices continue d’accompagner les familles dans la conception de structures sur mesure permettant de sécuriser et de transmettre leur patrimoine à travers les générations.  

2026-03-25

Corinne Ricciardella, Associée chez Gordon S. Blair, à la conférence PCD à Monaco

Gordon S. Blair Law Offices a eu le plaisir d’intervenir en tant que conférencière lors du premier sommet sur le thème « International Wealth Planning » organisé à Monaco par PCD Group le 19 mars 2026. Corinne Ricciardella, Associée, est intervenue sur le thème « Global Relocation & Mobility Stratégies » devant un parterre de professionnels internationaux de premier plan. Nous remercions PCD Group pour cette opportunité d’échanger sur un sujet d’actualité au cœur de nombreuses décisions stratégiques et personnelles. La participation de Corinne à cette conférence témoigne de la présence reconnue et de longue date de Gordon S. Blair aux côtés d’une clientèle internationale à Monaco depuis 1920. Elle illustre également l’engagement constant du cabinet à accompagner ses clients dans un environnement fiscal et juridique en perpétuelle évolution, en Principauté et à l’international. Forte d’une vaste expérience en fiscalité internationale, en planification successorale et en structuration transfrontalière, Corinne conseille une clientèle privée et des family offices en matière de protection des actifs, de structuration patrimoniale et familiale, de stratégie fiscale et de transmission. Elle les accompagne également dans leurs projets d’installation à Monaco, notamment sur les questions liées à la prise de résidence. PCD Monaco Conference | PCD